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Nom: geoportail des savoies
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 28.82 MBytes

Le plan accessible correspond à la dernière version transmise la Direction générale des Finances publiques. Les divers éléments du site web tels que la forme, la mise en page, le fond, la structure Une zone de gekportail libre permet également de rechercher une adresse, une voie ou tout type de toponyme. Elles permettent de visualiser les cartes IGN  » Droit des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars relative à la protection juridique des bases de données. La RGD ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Au delà de ce 1er contact n’hésitez pas à mieux vous informer sur le Géoportail des Pays de Savoie en cliquant ici.

Elles permettent de visualiser les cartes IGN  » La RGD ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Informations accessibles pour chaque parcelle: Mise en garde générale Les informations fournies sur savoied site le sont à titre informatif.

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Cadastre Le cadastre est un plan parcellaire descriptif des propriétés au sens fiscal et non pas foncier.

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De même, des différences de dates de version entre le référentiel parcellaire utilisé lors de l’élaboration du document d’urbanisme et celui présent dans ce géoportail, qui est mis à jour régulièrement, peuvent geoportaio des représentations du territoire parcellaire différentes ex: